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Capitulaire de Quierzy

Le capitulaire dit de Quierzy fut promulgué le 16 juin 876 à Quierzy-sur-Oise.

Appelé au secours par le pape Jean VIII, menacé par les musulmans, Charles le Chauve entreprend une expédition en Italie. Préalablement il réuni une assemblée à Quierzy pour régler la bonne marche de son empire. Dans cette même assemblée, il promulgue des articles qui n'avaient qu'une portée ponctuelle — l'expédition en Italie et ses conséquences directes — mais qui sont considérés comme les articles fondateurs de la féodalité par l'hérédité des honneurs.

Il s'agit des articles qui règlent la question des honneurs laïcs et ecclésiastiques qui viendraient à vaquer pendant cette période.

• les évêchés vacants seront soumis à un conseil de gestion en attendant la décision de l'empereur ;
• si un comte meurt, son fils aîné assisté de l'évêque et des principaux officiers du comté, gérera le comté
• si un vassal meurt, sa veuve et ses enfants disposeront provisoirement de ses bénéfices
• si l'empereur meurt au cours de l'expédition — Charles le Chauve sort tout juste d'une pleurésie — et qu'un grand se retire dans un monastère pour prier pour son salut, son fils ou un parent « hérite » de ses bénéfices.

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