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La Communauté de l'agglomération d'Annecy (ou C2A) est une structure intercommunale qui associe les communes de l'agglomération de la ville d'Annecy, dans le département alpin de Haute-Savoie, dans la partie septentrionale du quart sud-est de la France.
L'agglomération d'Annecy est un important centre industriel, tertiaire et touristique. On y trouve des activités variées : construction électrique et mécanique, électronique, équipement pour le ski, textile et agroalimentaire. D'importantes sociétés y ont leur siège comme, entre autres : Banque Laydernier, Baïkowski, Provencia, Rena, Salomon, Sopra.
L'université d'Annecy-le-Vieux accueille 4 000 étudiants, un centre de recherche nucléaire y est installé. Historiquement, on peut aussi citer la fonderie de cloches Paccard, qui coula la Savoyarde du Sacré-Cœur et la cloche du Millénium à New-York.
Chaque année, l'agglomération accueille en moyenne 2 000 nouveaux arrivants, 1 300 emplois sont créés et 10 hectares de locaux sont construits. Le bassin annécien comptait environ 172 000 habitants en 2002 et 215 000 habitants à l'horizon 2020 avec une progression des déplacements de 4 % par an.
| Sommaire |
Depuis les années 1960, de nombreuses communes de l'agglomération travaillaient déjà ensemble dans le cadre de syndicats intercommunaux. En 1991, la fusion de trois d'entre eux avait donné naissance au district de l'agglomération annécienne sous la forme d'un établissement public de coopération intercommunale, compétent en matière de déplacements urbains, d'aménagement du territoire, d'urbanisme et de développement économique.
Dans le cadre de la loi Chevènement du 12 juillet 1999 sur l'intercommunalité, cette structure a laissé la place, depuis le 1er janvier 2001, à la communauté d'agglomération annécienne, rapidement renommée « d'Annecy », car il y avait de nombreuses confusions avec la « communauté d'agglomération nancéenne ». Elle fédérait à sa création dix communes (Annecy, Annecy-le-Vieux, Argonay, Cran-Gevrier, Épagny, Metz-Tessy, Meythet, Poisy, Pringy et Seynod), soit une superficie de 95,48 km² et une population de 124 994 habitants (population sans doubles comptes, 1999).
Depuis le 1er janvier 2002, trois autres communes ont adhéré à la C2A : Chavanod, Montagny-les-Lanches et Quintal, augmentant sa superficie de 26,87 km² et la population de l'agglomération de 2,5 % (soit 128 128 habitants).
Elle comprend donc désormais 13 communes :
| Communes | Superficie | Nbre habitants | Nbre résidences principales |
Taxe professionelle 2000 |
|---|---|---|---|---|
| Annecy | 16,03 km² | 52 100 h | 25 911 | 3 776 788 € |
| Annecy-le-Vieux | 17,79 km² | 19 596 h | 8 555 | 853 881 € |
| Argonnay | 5,10 km² | 2 277 h | 808 | 291 727 € |
| Chavanod | 13,36 km² | 2 042 h | 683 | 155 346 € |
| Cran-Gevrier | 4,79 km² | 17 540 h | 7 047 | 1 062 348 € |
| Épagny | 6,77 km² | 3 285 h | 1 350 | 239 927 € |
| Metz-Tessy | 5,23 km² | 2 329 h | 775 | 280 041 € |
| Meythet | 3,24 km² | 7 832 h | 3 533 | 561 854 € |
| Montagny-les-Lanches | 4,68 km² | 374 h | 10 743 € | |
| Poisy | 11,32 km² | 6 663 h | 2 289 | 143 618 € |
| Pringy | 8,14 km² | 2 701 h | 1 035 | 201 068 € |
| Quintal | 9,13 km² | 1 008 h | 315 | 5 128 € |
| Seynod | 18,96 km² | 16 765 h | 6 704 | 987 841 € |
| Total | 124,54 km² | 134 512 h | 69 748 | 8 570 310 € |
Le District avait déjà des compétences dans la gestion commune de l'agglomération, la transformation en C2A en a modifié la structure : l'agglomération a repris le développement économique, l'aménagement de l'espace communautaire (transports urbains, environnement, gestion des équipements d'intérêt commun, voirie), la politique de la ville et le logement social. Mais elle a aussi entraîné un renforcement et un accroissement de ces compétences en intégrant dans son champ d'action : la culture, l'environnement, les services aux personnes âgées, le sport, le développement des technologies de l'information et de la communication, le développement universitaire, mais aussi l'eau, les ordures ménagères et la constitution de réserves foncières.
Ces services, autrefois de la compétence des communes sont donc passés dans les mains de l'agglomération, en ouvrant dans certains cas d'importantes luttes d'intérêts politiques et d'influances, ce fut le cas notamment pour l'eau, les ordures ménagères, les services aux personnes âgées et le logement social.
Le budget initial 2001 de la C2A était de 160 millions d'euros, en 2003 il a été de 172 millions d'euros.
Les ressources proviennent de la taxe professionnelle unique, prélevée sur les entreprises, et de la dotation globale de fonctionnement (DGF) octroyée par l'État. L'agglomération reverse chaque année aux communes le montant de la taxe professionnelle qu'elle percevait en l'an 2000, déduction faite du coût des services tranférés. Par exemple pour l'ensemble des 13 communes :
De plus l'agglomération reverse volontairement aux communes, une dotation de solidarité (6 202 000 € en 2003), correspondant à 50% de l'augmentation de la DGF et 50% de l'augmentation du produit de la taxe professionnelle, selon les critères de répartition suivants :
La Communauté de l'agglomération d'Annecy est administrée par un conseil communautaire composé de 100 élus titulaires et de 91 élus suppléants issus des Conseils municipaux des communes membres. Le Bureau est dirigé par le Président, Bernard Bosson, maire d'Annecy, un Premier Vice-Président, Bernard Accoyer, maire d'Annecy-le-Vieux et 18 autres Vice-Présidents.
En amont, les dossiers sont préparés par huit commissions :
Avec l'acquisition des compétences, l'agglomération est devenu un employeur important, par le transfert d'une partie du personnel depuis les communes. Elle regroupait début 2004, près de 840 agents.
Communauté de l'Agglomération d'Annecy 1, avenue Berthollet. BP 270, 74007 ANNECY Cedex. Téléphone : 04.50.33.02.02 Fax : 04.50.45.86.37 E-mail : caa@agglo-annecy.fr
