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Le Conseil européen (on parle aussi de Sommet européen) est le terme utilisé désignant les réunions,
généralement bi-annuel, réunissant tous les chefs d'État ou de gouvernement. Ces réunions ont pour but de définir les grands axes de la politique
de l'Union européenne.
| Sommaire |
Il est important de ne pas confondre le Conseil européen avec :
La présidence du Conseil européen est attribué, pendant 6 mois, à tour de rôle, aux chefs d'État et de gouvernement des États membres de l'Union européenne. Les changements de présidence s'effectue chaque 1er janvier et 1er juillet.
Actuellement la présidence du Conseil européen est attribué aux Pays-Bas.
Suite à l'élargissement de l'Union européenne à 25 pays. Le projet de Constitution européenne, prévoit l'élection d'un président du Conseil européen, disposant d'un mandat d'une durée de 2 ans et demie.
L'organisation du Conseil européen au pays disposant de la présidence du Conseil européen. Il se déroule au moins 2 fois par an, au mois de juin et de décembre, dans le pays ayant la présidence. Le Conseil européen dure généralement 2 jours.
Les décisions du Conseil européen n'ont pas de valeur juridique. Pour qu'elles soient approuvées, il faut qu'elles fassent l'objet d'une proposition de la Commission européenne et d'un vote du Parlement européen et du Conseil de l'Union européenne.
Les participants à un Conseil européen sont :
