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On rassemble sous le terme Convention de Genève, un ensemble de traités ratifiés par la presque totalité des États du monde. Ces traités définissent les droits et les obligations des personnes, combattantes ou non, en temps de guerre. Ces traités sont les premiers du genre, ils sont les bases du droit humanitaire international (DIH).
Les traités ont été élaborés au cours de 4 Conventions de Genève qui se sont déroulées de 1864 à 1949.
| Sommaire |
La première Convention de Genève fut une initiative de Henry Dunant, un Suisse. En 1863, il organisa avec un groupe de personnes une convention officieuse pour « étudier les moyens de pourvoir à l'insuffisance du service sanitaire dans les armées en campagne ». Cette Convention fut à l'origine de la création de la Croix-Rouge.
Un an plus tard, la Conférence diplomatique de 1864 fut la première véritable Convention de Genève. Elle donna l'ordre de respecter et de soigner les militaires blessés ou malades sans aucune discrimination. De ce fait, les ambulances et les hôpitaux sont protégés de tout acte hostile et seront bien reconnaissables à leur symbole de croix rouge sur fond blanc.
La première véritable application de ce traité sera lors de la Première Guerre mondiale.
La seconde Convention fut écrite en 1906. Elle étendit les obligations de la première Convention aux forces navales.
La troisième Convention fut écrite en 1929 et concerne le traitement des prisonniers de guerre.
Le terme prisonnier de guerre est défini dans cette Convention, c'est un combattant qui a été capturé. Cela peut être un soldat d'une armée, un membre d'une milice, ou encore certains civils comme les résistants.
C'est cette Convention qui permet au Comité International de la Croix-Rouge (CICR) de rendre visite à tous les camps de prisonniers de guerre sans aucune restriction. Le CICR peut également s'entretenir, sans témoin, avec les prisonniers.
Cette Convention fixe également les limites sur le traitement général des prisonniers comme :
La quatrième Convention fut écrite en 1949. Elle révisa les 3 précédentes Conventions et y ajouta une quatrième concernant la protection des civils en temps de guerre.
Lorsque l'on parle aujourd'hui de la Convention de Genève, on fait référence au résultat de cette Convention.
Avec cette Convention, les civils sont clairement protégés de tout acte hostile :
En 1977, 2 protocoles additionnels aux Conventions de Genève furent élaborés.
Le premier protocole concerne la protection des victimes lors des conflits armés entre États.
Le second protocole concerne la protection des victimes lors des guerres civiles.
Tout acte de violation par une des nations ayant ratifiées les Conventions de Genève peut conduire à un procès devant la Cour internationale de Justice (CIJ) ou devant la Cour pénale internationale (CPI).
