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Les licences Creative Commons constituent un ensemble de licences
régissant les conditions de réutilisation et/ou de distribution d'œuvres (notamment d'œuvres multimédias diffusées sur
Internet).
Les licences Creative Commons ont été créées en partant du principe que la propriété intellectuelle était fondamentalement différente de la propriété physique, et du constat selon lequel les lois actuelles sur le copyright étaient un frein à la diffusion de la culture.
Leur but est de fournir un outil juridique qui garantit à la fois la protection des droits de l'auteur d'une œuvre artistique et la libre circulation du contenu culturel de cette œuvre, ceci afin de permettre aux auteurs de contribuer à un patrimoine d'œuvres accessibles dans le « domaine public » (notion prise au sens large).
Un auteur choisit parmi les 11 licences existantes au travers d'un mécanisme de choix d'une combinaison particulière de conditions d'utilisation (voir ci-dessous), afin de trouver celles qui sont les plus adaptées à l'œuvre qu'il souhaite diffuser, en préservant, s'il le souhaite, certains de ses droits traditionnellement protégés de façon exclusive dans le Copyright classique (modification, rétribution, etc.).
Selon la variante Creative Commons choisie, le public disposera alors d'un plus ou moins grand nombre de libertés pour disposer de l'œuvre. Ainsi, les contenus placés sous certaines des licences Creative Commons peuvent alors être considérés comme des contenus libres (par analogie aux logiciels libres).
L'organisation Creative Commons est née en 2001 au Stanford Law School Center for Internet and Society de l'université de Stanford sous l'impulsion principalement du docteur Lawrence Lessig. C'est elle qui gère l'élaboration de ces licences.
| Sommaire |
Le contenu sous licence Creative Commons peut être utilisé par des tiers sous certaines conditions définies par l'auteur. Quatre conditions de base peuvent être combinées pour obtenir un total de onze licences homologuées par l'organisation Creative Commons.
Une des particularités de ces licences est qu'elles peuvent être représentées par des signes visuels aisément compréhensibles. Il est ainsi possible de savoir exactement ce que permet ou interdit la licence d'un simple coup d'oeil.
Nom officiel : Attribution [by]
The licensor permits others to copy, distribute, display, and perform the work. In return, licensees must give the original author credit.
Nom officiel : Noncommercial [nc]
The licensor permits others to copy, distribute, display, and perform the work. In return, licensees may not use the work for commercial purposes -- unless they get the licensor's permission.
Nom officiel : No Derivative Works [nd]
The licensor permits others to copy, distribute, display and perform only unaltered copies of the work -- not derivative works based on it.
Cette licence exclut la licence « Partage à l'identique »
Nom officiel : Share Alike [sa]
The licensor permits others to distribute derivative works only under a license identical to the one that governs the licensor's work.
Cette licence exclut la licence « Pas de travaux dérivés ».
