Page d'accueil	encyclopedie-enligne.com en page d'accueil
Liste Articles: [0-A] [A-C] [C-F] [F-J] [J-M] [M-P] [P-S] [S-Z] | Liste Catégories | Une page au hasard | Pages liées

Licence (juridique)

Une licence (à ne pas confondre avec l'anglais license) est un document ou un contrat donnant le droit de faire quelque chose.

Le détenteur d'un copyright (ou droit d'auteur, selon les législations) peut (et le fait souvent) requérir que les termes de la licence soient acceptés comme condition pour qu'une personne soit autorisée à reproduire un travail soumis au copyright.

Ceci est fréquent dans le domaine des programmes d'ordinateurs.

Plus de détails dans l'article licence de logiciel.

Voir aussi

propriété intellectuelle