Page d'accueil
encyclopedie-enligne.com en page d'accueil| Page d'accueil |
encyclopedie-enligne.com en page d'accueil |
|||||
| Liste Articles: [0-A] [A-C] [C-F] [F-J] [J-M] [M-P] [P-S] [S-Z] | Liste Catégories | Une page au hasard | Pages liées | ||||||
Une plaque d'immatriculation est une plaque portant une combinaison de chiffres et/ou de lettres uniques (pour
une zone géographique donnée), destinée à identifier facilement un véhicule.
Ceci permet de lutter contre les infractions au code de la route et
contre le vol.
Elle est également appelée plaque minéralogique, car elle était à l'origine, en France, attribué par le service des
mines.
| Sommaire |
La plupart des véhicules motorisés portent une plaque à l'avant et une autre à l'arrière. Certains véhicules peuvent ne comporter qu'une plaque (à l'arrière), comme les motocyclettes, biens que des modèles anciens aient porté une plaque sur le garde-boue avant, lisible des deux côtés de l'engin.
Certaines remorques sont également soumises au port d'une plaque d'immatriculation, en fonction de leur capacité de chargement. C'es également le cas des caravanes.
Les numéros des plaques sont délivrées par une administration. Dans certains pays, comme la France, le propriétaire du véhicule est généralement responsable de l'achat des plaques, qu'il fait réaliser par un prestataire de services (garage automobile, centre auto...). Dans d'autres, comme la Belgique ou la Suisse, le jeu de plaques est délivrée par l'administration qui reste propriétaire de celles-ci.
Il existe deux concepts d'utilisation de plaques : certains pays, comme la France, adoptent le principe d'utiliser les plaques pour identifier un véhicule. Quel que soit le propriétaire, cette plaque accompagne le véhicule tout le long de sa vie ; le cas particulier des déménagements, dans les pays où l'indication géographique est également indiquée, est réglé par des règles spécifiques.
Dans d'autres pays, comme la Belgique ou la Suisse, la plaque est attribuée au propriétaire, qui la conserve lorsqu'il change de véhicule. Identifiant alors le propriétaire, la plaque fait également office d'attestation d'assurance, le propriétaire devant rendre les plaques à l'administration lorsqu'il n'est plus assuré. La notion de plaques interchangeables peut alors y exister, le même jeu de plaques est utilisé pour les différents véhicules d'un même propriétaire, celui-ci ne pouvant utiliser, ou autoriser l'utilisation à des tiers, que d'un seul de ses véhicules à la fois.
Les plaques sont conçues pour être lisibles de loin, pour cela la taille des caractères est normalisée. Dans certains pays, les propriétaires peuvent choisir parmi plusieurs polices de caractères, comme en France par exemple.
Selon les systèmes, les plaques sont à fond clair (blanc ou jaune, parfois réfléchissant, ce dernier étant en cours de généralisation dans l'Union Européenne), ou à fond sombre (plaques noires, anciennement utilisées en France notamment). Par contraste, les caractères sont en noir (cas général) ou rouge (cas de la Belgique) sur les plaques claires, et en clair (blanc ou aluminium) sur fond sombre.
Pour une administration donnée (une par État dans l'Union Européenne ou aux États-Unis, parfois à l'échelle d'une sous division administrative de l'État dans certains pays), il ne peut y avoir deux véhicules différents portant le même numéro.
Selon les systèmes, un numéro est atttribué par véhicule indépendamment de son propriétaire (comme au Royaume-Uni, en France ou en Italie), ou un propriétaire se voit attribuer un numéro par véhicule (comme en Belgique, en Italie ou aux États-Unis).
Dans le premier cas, lorsqu'un véhicule change de propriétaire, il ne change généralement pas de numéro. Dans certains systèmes toutefois, si le véhicule ne quitte pas sa zone d'immatriculation d'origine (en France : le département), il ne change pas de numéro, en revanche en cas de changement de zone (même s'il ne change pas de propriétaire), il doit lui être attribué un nouveau numéro. Lorsque le véhicule est détruit ou change de numéro, le numéro qu'il portait est perdu et ne peut plus être réutilisé.
Dans le second cas, lorsqu'un véhicule change de propriétaire ou est détruit, son numéro reste attribué à son ancien propriétaire. Le nouveau propriétaire peut alors soit réutiliser un numéro disponible qui lui aurait précédemment été attribué, soit acquérir un nouveau numéro.
Selon les systèmes, la plaque peut comporter des chiffres, des lettres, des chiffres et des lettres dans un ordre spécifique ou dans un ordre quelconque.
Quelques exemples :
2B et
2A au lieu d'un couple de chiffres. Lorsque la séquence de lettres atteint ZZ, on passe à la
combinaison AAA.
On appelle plaques de vanité des plaques d'immatriculation dont le propriétaire a (lorsque cela est possible) acheté ou s'est fait attribuer auprès des services d'immatriculation un numéro spécifique, comme un chiffre rond ou une combinaison de chiffres et/ou de lettres à son goût (son nom, une combinaison amusante ou facile à retenir...).
Ce système permet au service d'immatriculation de surfacturer cette prestation, la prestation standard ne permettant que d'obtenir une combinaison à la suite des combinaisons déjà attribuées.
Liste des codes internationaux des plaques minéralogiques
