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Prévôté


La prévôté était sous l'Ancien Régime le premier degré de la justice royale. Apparues au XIe siècle, les prévôtés avaient de divers noms selon la région : vicomtés en Normandie, Vigueries en Roussillon et en Provence, jugeries ou baylies dans le Midi. Le personnel des prévôtés, à l'origine très réduit, se développa à la fin du Moyen Âge pour comprendre des conseillers, des lieutenants et des procureurs royaux. La prévôté connaissait normalement tous les cas civils et criminels de son ressor, à l'exeption des cas royaux (lèse-majesté, faux-monnayage, hérésie, trouble à l'ordre public,...) et des cas concernant nobles et privilégiés, et recevait l'appel des juridictions seigneuriales. On y faisait appel au bailliage ou à la sénéchaussée.



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