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Propriété

Une propriété est un élément caractéristique d'une chose ou d'une personne.

Au plan pratique, cela désigne notamment l'ensemble des choses sur lesquels une personne dispose de droits exclusifs (propriété individuelle) ou partagé avec d'autres (propriété collective, copropriété). Le droit de propriété contient 3 éléments :

• fructus : le droit d'en recueillir les fruits
• usus : le droit de l'utiliser
• abusus : le droit de le détruire en tout ou partie, de le modifier, ou de le céder à un autre.

Le propriétaire est responsable de ses propriétés, notamment en cas de dommage sur autrui. Il peut également supporter différentes servitudes, souvent anodines (comme l'obligation de laisser passer les ondes radios), mais parfois plus problématiques.

La propriété matérielle est la plus intuitive : elle traduit le fait qu'une chose ne peut généralement servir qu'à une personne à la fois.

La « propriété intellectuelle » est une invention moderne, pour désigner un artifice juridique qui transforme en élément caractéristique une chose immatérielle, et qui par ce fait est préalablement commune à plusieurs.

En droit romain, la propriété est divisée en biens meubles et biens immeubles. En droit anglo-saxon (common law), il y a une distinction à peu près semblable entre biens personnels (personal property) et biens immeubles (real property).

Propriété et capitalisme

La naissance du capitalisme s'est accompagné d'un mouvement général de privatisation de ressources antérieurement communes (notamment l'espace), résultant de conquêtes (découverte de l'Amérique) ou détenues historiquement par l'Église ou la Noblesse (voir féodalité).

Ce mouvement a donné une rentabilité à des opérations d'amélioration, qui auparavant n'aurait pas profiter aux maîtres d'œuvres, renforçant la capitalisation.

John Locke formalise le premier la notion de propriété présentée comme un droit naturel :

Tout homme possède une propriété sur sa propre personne. À cela personne n'a aucun Droit que lui-même. Le travail de son corps et l'ouvrage de ses mains, nous pouvons dire qu'ils lui appartiennent en propre. Tout ce qu'il tire de l'état où la nature l'avait mis, il y a mêlé son travail et ajouté quelque chose qui lui est propre, ce qui en fait par là même sa propriété. Comme elle a été tirée de la situation commune où la nature l'avait placé, elle a du fait de ce travail quelque chose qui exclut le Droit des autres hommes. En effet, ce travail étant la propriété indiscutable de celui qui l'a exécuté, nul autre que lui ne peut avoir de Droit sur ce qui lui est associé. (Deuxième traité du gouvernement civil)

« La propriété, c'est le vol »

La propriété est un élément particulièrement polémique, et qui structure toutes les évolutions sociales. Pour un libéral, la propriété est un droit naturel, alors que pour un collectiviste, la propriété, c'est le vol (célèbre formule de Proudhon, qui distingue cependant propriété privée et possession individuelle). L'article 2 de la Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen classe le droit de propriété parmi les droits naturels et imprescriptibles de l'homme.

On notera avec humour que les tenants de la propriété intellectuelle et ceux de la propriété matérielle ne sont pas toujours les mêmes, au point qu'un défenseur farouche de l'une pourra être un comtempteur féroce de l'autre (et réciproquement).

Propriété intellectuelle et secret

Une propriété est un élément caractéristique. En toute rigueur, dans un domaine non matériel, c'est donc une chose inconnue des non-propriétaires (sans quoi, elle cesse d'être spéficique aux propriétaires), c'est-à-dire un secret.

Le secret n'a pas que des avantages.

• celui qui possède un secret reste exposé à sa redécouverte par un autre, ou même à son vol. Il peut le perdre à tout moment.
• le secret interdit par définition les échanges entre détenteurs, échanges qui permettraient de nouvelles découvertes.
• la conservation d'un secret collectif implique une forte limitation du nombre de détenteurs, et donc parfois impose des limite aux fabrications alors que la demande est plus forte, ce qui limite les bénéfices du secret.
• etc.

Les sociétés ont donc mis au point l'idée d'un échange :

• l'auteur d'une découverte bénéficie d'un privilège temporaire,
• la société prend connaissance de cette découverte et peut l'exploiter plus largement.

Ce type d'échange suppose un système légal perfectionné, capable de faire supporter aux tiers l'idée de devoir attendre pour profiter de ce qu'on leur dit aujourd'hui. Y compris à l'étranger Il suppose également un système capable de bien faire la différence entre ce qui mérite ce type de protection et ce qui ne le mérite pas. Les controverses actuelles sur les logiciels ou sur les informations génétiques, mais aussi sur les chansons et les films, montre que la question n'a pas encore de consensus.

Voir aussi : Propriété intellectuelle