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Rote romaine


La Rote romaine est l'un des trois tribunaux de l'Église catholique romaine. Ses bureaux sont situés au palais de la Chancellerie apostolique, au Vatican.

Son nom vient de la salle circulaire où se réunissaient les auditeurs assistant le pape pour juger les causes portées devant lui. Jean XXII lui donne son premier règlement en 1331, puis Benoît XIV définit sa compétence par la constitution apostolique Iustitiæ et pacis en 1747. Grégoire XVI la réforme en 1834. Après 1870, l'institution accuse un sérieux déclin, c'est la constitution Sapienti Consilio de Pie X qui la relance en 1908. Suivront ensuite les règlements Lex propria S. R. Rotæ et Signaturæ Apostolicæ (1908, règlement commun au Tribunal suprême de la Signature apostolique) et Regulæ servandæ apud S. R. Rotæ Tribunal (1910). Le règlement en vigueur à l'heure actuelle (2004) sont dues à Jean-Paul II (1994).

La Rote romaine est essentiellement un tribunal d'appel. Elle juge :

Les juges de la Rote romaine sont nommé par le pape. Le plus âgé d'entre eux, le doyen, en a la direction. Elle juge par tours de trois auditeurs.

La Rote romaine comporte également un studio, servant à la formation des futurs avocats et juges rotaux, des promoteurs de justice et des défenseurs du lien. Le cycle de formation dure trois ans.

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