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Bailliage

Sous l'Ancien Régime, un bailliage ou sénéchaussée était une circonscription judicaire.

Les bailliages, placés sous l'autorité d'un bailli, étaient plutôt répandus dans la France du nord, tandis que les sénéchaussées, sous l'autorité d'un sénéchal, étaient plus nombreuses dans celles du midi, ces deux généralisations souffrant de nombreuses exceptions.

Le tribunal du bailliage, présidé par un lieutenant général, jugeait en première instance certaines affaires criminelles et en appel les sentences des juridictions inférieures.

Créées à la fin du XIIe siècle, ces institutions, qui étaient plusieurs centaines à la fin du XVIIIe siècle, n'avaient plus qu'un rôle secondaire, face aux gouvernements et surtout aux généralités-intendances.

Actuellement, Jersey et Guernesey sont des bailliages.

Voir aussi

Justice de l'Ancien Régime